Règlement Intérieur de la bibliothèque

REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE

A) - Disposition générales :

Art. 1 - La bibliothèque municipale est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l'information et à la documentation de la population.

Art. 2 - L'accès à la bibliothèque et la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres et ouverts à tous. La communication de certains documents peut connaître quelques restrictions, pour des raisons touchant aux exigences de leur conservation.

Art. 3 - (possible) La consultation des documents est gratuite. Le prêt à domicile est consenti à titre gratuit.

Art. 4 - Le personnel de la bibliothèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.

B) - Inscriptions :

Art. 5 - Pour s'inscrire à la bibliothèque, l'usager doit justifier de son identité et de son domicile. Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé.

Art. 6 - Les enfants et les jeunes de moins de quatorze ans doivent, pour s'inscrire, être munis d'une autorisation écrite de leurs parents.

C) - Prêt :

Art. 7 - Le prêt à domicile n'est consenti qu'aux usagers régulièrement inscrits. Le prêt consenti à titre individuel est sous la responsabilité de l'emprunteur.

Art. 8 - La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place ; ils font l'objet d'une signalisation particulière. Dans certaines conditions, le prêt à domicile pourra en être exceptionnellement consenti sur autorisation du bibliothécaire.

Art. 9 - L'usager peut emprunter 3 livres et périodiques à la fois pour une durée de 3 semaines. Ce nombre est également valable pour les DVD et CD.

Art. 10 - Les DVD et CD ne peuvent être utilisés que pour des auditions (ou visionnements) à caractère individuel ou familial. Est formellement interdite la reproduction de ces enregistrements. L'audition publique en est possible sous réserve de déclaration aux organismes gestionnaires du droit d'auteur dans le domaine musical (SACEM, SDRM). La bibliothèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles.

 Art. 11 - L'accès à internet est libre et gratuit au point net et en consultation sur l'i-pad.

D) - Recommandations et interdictions :

Art. 12 - En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque pourra prendre toutes dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels, suspensions du droit au prêt).

Art. 13 - En cas de perte ou de détérioration grave d'un document, l'emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur. En cas de détériorations répétées, l'usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.

Art. 14 - Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux. Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux de la bibliothèque, sauf animation expressément organisée par le bibliothécaire. L'accès des animaux est interdit dans la bibliothèque.

E) - Application du règlement :

Art. 15 - Tout usager, par le fait de son inscription, s'engage à se conformer au présent règlement. Des infractions graves ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit au prêt et, le cas échéant, de l'accès à la bibliothèque.

Art. 16  - Le personnel de la bibliothèque est chargé, sous la responsabilité du bibliothécaire de l'application du réglement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l'usage du public.